Cet article est écrit dans le cadre du challenge UPro-G (voir ici) ; thème imposé du mois de mars 2026 : les délibérations du conseil municipal.
Ce mois-ci, le thème du challenge d’écriture de l’UPro-G colle à l’actualité puisqu’il s’intéresse aux délibérations du conseil municipal.
J’aurais aimé vous parler de celle de mon village, Dieudonne, mais les registres anciens ne sont plus en mairie. Les archives départementales de l’Oise (AD60) les ont récupérés en 2018, mais ils n’ont toujours pas fait l’objet d’un classement.
Je vais donc me rabattre sur ceux de la commune voisine, Lachapelle-Saint-Pierre, dont un est disponible en ligne.
La numérisation des registres de délibérations communales déposés aux AD60 est en cours et les images sont déployées progressivement sur leur site Internet.
Pour Lachapelle-Saint-Pierre, village de 298 habitants à l’époque évoquée ici (chiffre du recensement de 1891), il n’y a qu’un registre disponible.
Il couvre la période 1894-1916. Plus précisément, il commence avec la session ordinaire du 28 février 1894 et se termine avec la séance du 31 août 1916.
Intéressons-nous à la première.
1re délibération : Fournitures classiques aux élèves indigents
La séance est ouverte à 17 h et se déroule sous la présidence du maire, Isidore DROCOURT, élu en mai 1892. 6 conseillers sont présents, 3 absents (dont 1 malade).
Ils sont invités à dresser la liste des élèves indigents de l’école communale qui recevront, gratuitement, les fournitures scolaires pendant l’année en cours.
Ils sont alors au nombre de dix et leurs noms sont inscrits dans la délibération.
2e délibération : Instruction primaire : choix du conseil entre un instituteur ou une institutrice
La mairie a reçu une lettre du préfet de l’Oise, en date du 20 janvier 1894, concernant l’indemnité à allouer à la maîtresse de couture de l’école mixte et la désignation de la personne devant diriger l’école.
Sans grande surprise, pour l’époque, le conseil municipal est d’avis que l’école doit continuer à être dirigé par un instituteur.
Quant au traitement de la maîtresse de couture, il se range au « règlement du 2 août 1892 ».
Ce règlement découle de la loi du 30 octobre 1886, et plus précisément de son article 48, § 14, qui stipule que, dorénavant, les maîtresses de couture auront une indemnité payée sur les fonds de la commune.
3e délibération : Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers
Le maire donne lecture des circulaires du préfet en dates des 14 juin et 8 octobre 1882 et du décret du 29 décembre 1875, relatifs à ce sujet.
Ce rappel étant fait, le conseil municipal s’engage à payer les dépenses énumérées dans le décret et à les inscrire au budget primitif voté annuellement par la commune, pendant la période de 1894 à 1899. Cette période correspond à l’engagement quinquennal contracter par les sapeurs-pompiers.
Les dépenses consistent en :
- une allocation à titre d’indemnité de 202,50 F ;
- 100 F pour l’entretien de la pompe à incendie et ses accessoires ;
- 25 F pour le salaire du tambour des pompiers ;
- 15 F pour le salaire du clairon.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Conclusion
Cet exemple des délibérations prises lors d’une séance ordinaire d’un conseil municipal donne un petit aperçu de la diversité des thèmes qui peuvent y être abordés.
Il permet aussi de constater que ces délibérations sont instructives en généalogie puisqu’on peut y retrouver :
- le nom des élus ;
- le nom de personnes qui ont reçu de l’aide ponctuellement (ici des écoliers indigents) ;
- des informations sur les employés communaux ou les fonctionnaires attachés à la communes (les enseignants, notamment) ;
- les ressources disponibles sur la commune…
Et bien d’autres choses encore, que je vous invite à découvrir en les consultant vous-même.
Vous avez besoin d’aide pour mener à bien ces recherches ?
N’hésitez pas à me contacter.
Sources et bibliographie :
- Archives départementales de l’Oise (AD60) : EDT254/1D1, Lachapelle-Saint-Pierre, registre de délibérations communales, 1894-1916.
- Bulletin de l’instruction primaire, n° 1, janvier 1894 (Département du Puy-de-Dôme, académie de Clermont).
